Partenariat entre la Caisse des Dépôts et la Région

 Extension EDEC BTP et présentation ADEC Automobile

 SAEML Energies renouvelables citoyennes

 Agenda d'accessibilité transport ferroviaire TER Bourgogne

 SRDEII

 Orientations budgétaires 2017

 SPRF : dispositif "Amont de la qualification" du SIEG

 TET - Protocole d'accord - Ligne Paris Belfort

 Soutien au BTP

 Fabrique à projets

 Décision modificative de l'exercice 2016

 Convention cadre avec le centre INRA BFC

 Fonds d'aide cinématographique et audiovisuelle

  L'innvovation démocratique en Bourgogne Franche-Comté

  Transfert de compétences transports des départements à la région

 Trés haut débit

 Tarifications régionales TER TGV

 Résolution unique

 Note d'étape sur la saisine de la Présidente

 Note d'étape sur la saisine de la Présidente (complément)

 Fusion lycées Montbéliard et Besançon

 Installation en agriculture - Dispositif pour agriculteurs

 Contrats territoriaux - Conventions d'objectifs et de moyens

 Comptes d'administratifs de la Franche-Comté et Bourgogne

 Plan de soutien lié à l'activité du BTP

 Budget Primitif 2016

 Fiscalité régionale

 Plan d'urgence pour la formation des demandeurs d'emploi

 SPRF

 Partenariat entre la Caisse des Dépôts et la Région

 Extension EDEC BTP et présentation ADEC Automobile

 SAEML Energies renouvelables citoyennes

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 SPRF : dispositif "Amont de la qualification" du SIEG

 TET - Protocole d'accord - Ligne Paris Belfort

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 Fabrique à projets

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 Convention cadre avec le centre INRA BFC

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  L'innvovation démocratique en Bourgogne Franche-Comté

  Transfert de compétences transports des départements à la région

 Trés haut débit

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 Résolution unique

 Note d'étape sur la saisine de la Présidente

 Note d'étape sur la saisine de la Présidente (complément)

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 Installation en agriculture - Dispositif pour agriculteurs

 Contrats territoriaux - Conventions d'objectifs et de moyens

 Comptes d'administratifs de la Franche-Comté et Bourgogne

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 Budget Primitif 2016

 Fiscalité régionale

 Plan d'urgence pour la formation des demandeurs d'emploi

 SPRF

 Orientations budgétaires 2016

 Installation CESER Bourgogne Franche-Comté